La carte grise est un titre de police qui permet d'identifier un véhicule, mais en aucun cas elle ne constitue un titre de propriété. Nous avons l'habitude d'utiliser le nom : Carte Grise, mais sachez que son nom officiel est "certificat d'immatriculation". La carte grise est obligatoire pour tous les véhicules à moteur circulant sur la voie publique. Identifier un véhicule et son propriétaire. Cela signifie que ce dernier doit pouvoir présenter le véhicule à la police en cas de contrôle routier.
Comment lire les informations importantes sur le certificat d'immatriculation?
Au verso du certificat d'immatriculation, un glossaire explique les différents champs de la carte grise. Pour vous aider à comprendre facilement les informations importantes, voici ce que vous pouvez lire sur ce document, dans chacun des domaines désignés par une lettre.
AB : immatriculation du véhicule
Les deux premiers champs du certificat d'immatriculation (indiqués par les lettres « A. » et « B. ") se référer aux données d'immatriculation du véhicule :
– A. : Dans cette zone vous trouverez la plaque d'immatriculation de la voiture, moto, van ou autre. C'est lui qui figure sur la plaque d'immatriculation du véhicule. ne peut jamais changer
– B. : Vient ensuite la date de la première immatriculation du véhicule (ou date de délivrance de la première carte grise qui lui est liée), ou la date à partir de laquelle il a été autorisé à circuler.
C : Informations sur le propriétaire du véhicule
Les informations de la catégorie "C" font référence au propriétaire du véhicule :
– C.1 : Mes nom et prénom, tels qu'ils figurent sur le certificat de cession du véhicule,
– C.4a : Il est précisé que je suis propriétaire du véhicule,
– C.4.1 : Les nom et prénom du ou des copropriétaires éventuels du véhicule,
– c3 : L'adresse d'immatriculation du véhicule, c'est-à-dire l'adresse de ma résidence principale. Les courriers liés à l'utilisation de mon véhicule (comme les amendes, auxquelles il faut répondre au plus vite pour bénéficier des bonus) seront envoyés ici.
DE : Informations permettant d'identifier le type de véhicule
– D.1 : La marque de la voiture/moto/van…,
– D.2 : Un code indiquant le type, la variante et, le cas échéant, la version du véhicule (c'est-à-dire des données permettant de savoir de quelle voiture il s'agit),
– D.2.1 : Le CNIT ("National Type Identification Code"), qui est un système de codification de l'Union Européenne,
– D.3 : La dénomination commerciale du véhicule,
– E. : Le numéro d'identification du véhicule (VIN), un code utilisé dans de nombreux pays.
F : Informations sur les masses que le véhicule est en droit de transporter
– F. 1 : Masse maximale en charge, en kg, que le véhicule ne doit pas dépasser selon son constructeur (hors motos). Ce chiffre comprend la masse du véhicule et celle de tous les objets et personnes qu'il transporte,
– F. 2 : Masse maximale en charge (y compris objets et personnes transportés par le véhicule) que le véhicule est en droit d'avoir en circulation dans l'état d'immatriculation,
– F.3 : Masse maximale en charge que le véhicule peut avoir en circulation, plus les dispositifs tractés par celui-ci, dans le pays d'immatriculation du véhicule.
– G. : Le « poids à vide national » : la masse du véhicule vide.
Hong Kong : informations diverses
– H. : La période pendant laquelle l'Attestation d'Enregistrement est valide. Si ce champ est vide, ce document est valable pour une durée illimitée,
– MOI. : Date de délivrance du Certificat d'Immatriculation,
– J. : Catégorie de véhicule, déterminée en fonction du nombre de places qu'il comporte et de sa masse,
– J.1 : "Type national" du véhicule : catégorisation plus précise du véhicule,
– j2 : "Carrosserie" du véhicule, selon les normes européennes,
-J. 3 : "Carrosserie nationale", selon la réglementation de l'Etat d'immatriculation,
– K. : "numéro d'homologation" du véhicule (uniquement pour les véhicules importés de l'étranger),
Q : Informations sur la puissance et le carburant utilisés par le véhicule
– P.1 : Cylindrée, en litres pour les voitures et en cm3 pour les motos,
– P.2 : Puissance nette maximale, en kW,
– P.3 : Le type de carburant (essence, diesel…) ou la source d'énergie consommée par le véhicule,
– p. 6 : la « puissance administrative nationale » ou « cheval fiscal » : plus elle est élevée, plus le prix de ma carte grise est élevé!
– d : Le rapport puissance/masse du véhicule, exprimé en kW/kg (pour les motos uniquement).
SX : autres informations
– S.1 : Le nombre maximum de places assises dans le véhicule (y compris le siège conducteur),
– S.2 : Le nombre maximum de places debout qu'un véhicule tel qu'un bus peut occuper,
– tu1 : Le niveau sonore émis par le véhicule, sans rouler (en décibels),
– U. 2 : La vitesse de rotation maximale du moteur, en tours par minute,
– V.7 : La quantité de CO2 émise dans l'air, en grammes par km, par le véhicule en conduite normale (conduite de croisière), pour les véhicules entrés en circulation après juin 2004. chevaux-vapeur, ce chiffre a un impact significatif sur le coût de la carte grise,
– V. 9 : La "classe environnementale d'homologation CE" à laquelle correspond le véhicule,
– X : La date d'expiration de la dernière révision technique du véhicule. Lors de chaque contrôle technique, un autocollant est collé à cet emplacement pour mettre à jour la date indiquée.
Informations sur les frais de la carte Y. Gray
– Y.1 : Le montant de la "taxe régionale", en euros. Il est établi par le conseil régional de la région où j'habite,
– Y. 2 : Montant de la taxe sur la formation professionnelle dans les transports,
– Y.3 : Montant de la taxe sur les véhicules polluants (uniquement pour les voitures particulières),
– Y.4 : Montant des frais de gestion : 4 euros. Si je suis exonéré de la taxe régionale, je n'ai pas à payer cette taxe,
– Y.5 : Montant de la redevance pour la délivrance du certificat d'immatriculation : 2,5 euros. Je n'ai pas à payer cette taxe si mon véhicule est un cyclomoteur,
– Y. 6 : Le montant total des taxes et frais liés à mon certificat d'immatriculation : soit la somme de tous les montants indiqués en « Y ».