Actuellement, nous n'avons plus besoin de changer de voiture si nous voulons en conduire une plus efficace. Il suffit de vous rendre chez un spécialiste pour faire reprogrammer le moteur. En effet sur certains véhicules il y a un boitier électronique qui contrôle en quelque sorte le fonctionnement du moteur.
La reprogrammation d'une voiture consiste donc à revoir et optimiser le calculateur pour pouvoir modifier et contrôler les vitesses des organes moteurs du véhicule. Une fois l'opération réussie, les performances de la voiture se démarqueront. Mais, aux yeux de la loi, n'est-il pas nécessaire de suivre certaines étapes avant et après cette opération? Il y a aussi des assureurs qui ne lâcheront pas prise sans poser certaines conditions.
La reprogrammation des moteurs aux yeux de la loi
Augmenter la puissance, limiter la consommation, exploiter le potentiel de la voiture, personnaliser un véhicule ne sont que quelques-uns des objectifs de la reprogrammation moteur. Avec ces avantages, selon la loi, la machine doit être réglementée par des réglementations spécifiques. Bien que ceux-ci soient quelque peu vagues, il existe en fait des procédures administratives importantes. Reprogrammation des moteurs contre la loi.
Au niveau du code de la route
Selon l'article R321-16 du code de la route, "tout véhicule faisant l'objet d'une modification significative doit faire l'objet d'une nouvelle demande d'homologation isolée (RTI)". Cette certification confirme que la voiture, après transformation, répond aux normes techniques et conditions de mise en circulation. Si le propriétaire n'obtient pas ce document avant le terme convenu, il est susceptible de se voir infliger une amende de quatrième classe et de payer les pénalités qui y sont prévues.
Toujours selon un article du code de la route (R322-8), en cas de modification des particularités du véhicule indiquées dans le certificat de circulation, celui-ci doit être modifié. Pour les modifications mineures, comme E85, vous n'avez qu'à réviser quelques lignes, mais sinon vous devez modifier tout le contenu de la carte grise. Pour cela, les fichiers nécessaires sont :
– Un justificatif d'identité et de domicile,
– Certificat d'immatriculation original,
– Procès-verbal de réception isolément,
– Demande d'inscription au Cerfa 13750*05.
Internationalement
Dans un pays de l'Union Européenne, une voiture réaffectée peut circuler librement tant que son propriétaire a effectué toutes les démarches nécessaires. Dans l'homologation, les différences entre les caractéristiques réelles du moteur et celles après reprogrammation seront mentionnées. Cependant, ceux-ci ne seront pas considérés comme des non-conformités. L'opération ne doit être effectuée que conformément aux règles de l'art.
La reprogrammation des moteurs aux yeux des assureurs
Selon le Code des assurances, un assureur doit être au courant de toute évolution des performances des véhicules de ses clients. Une reprogrammation moteur révisera évidemment le contrat d'assurance. Selon la procédure, l'organisation se basera sur les avis du mécanicien qui réalisera l'opération. C'est-à-dire que l'assureur peut arrêter le processus en cas de refus ou de risques expliqués par l'expert. Le constructeur pourra également décider si le véhicule est toujours sous garantie. S'il a déjà été dépassé, le lien entre rééchelonnement et assurance peut être établi.
Il faut faire attention aux papiers à remplir, car l'assureur peut aussi refuser de couvrir un accident de voiture reporté en cas de panne avec RTI. Il est donc nécessaire de demander cette attestation auprès de la DRIRE (Direction Régionale de la Recherche et de l'Environnement). A défaut, le véhicule reprogrammé sera considéré comme non conforme, il ne pourra donc pas circuler librement sur le territoire européen.